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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCWAVE
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DOCWAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCWAVE
DOCWAVE SARL

Numéro de dépôt :
99794264
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque DOCWAVE

Déposée le 20 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCWAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCWAVE domicilié(e) Siège : 5 rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 505 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC GARAULT DOCWAVE - France.

La marque DOCWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCWAVE est expirée depuis le 20 mai 2009.

DOCWAVE a également déposé les autres marques suivantes : DOCWAVE


DOCWAVE SARL - Siège : 5 rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON - France - SIREN 413505991


ERIC GARAULT DOCWAVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

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